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Marques déposées par CESI
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CEFIPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEFIPA
CESI, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3788344
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
CEFIPA de CESI

Présentation de la marque CEFIPA

Déposée le 6 décembre 2010 par CESI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEFIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est CESI, Association loi de 1901 domicilié(e) 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBAUD ASSOCIES domicilié(e) 9 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France.

La marque CEFIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFIPA est expirée depuis le 6 décembre 2020.

CESI a également déposé les autres marques suivantes : CESI CERTIFICATION , CESI ALUMNI RESEAU DES DIPLOMES , CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE , CESI ENTREPRISES FORMATIONS EN ENTREPRISE ET ALTERNANCE , CESI ALTERNANCE ECOLE SUPERIEURE DES METIERS , CESI ENTREPRISES L ECOLE DES MANAGERS , cesi CERTIFICATION , ISMANS ECOLE D'INGENIEURS cesi , ISMANS CESI , CESI RECHERCHE LINEACT LABORATOIRE D INNOVATION NUMERIQUE POUR LES ENTREPRISES ET LES APPRENTISSAGES AU SERVICE DE LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES


CESI, Association loi de 1901 - 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France


BARBAUD ASSOCIES - 9 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.